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Allongement de la durée de validité des autorisations d'urbanisme: Décret n°2016-6 du 5 janvier 2016 relatif à la durée de validité des autorisations d'urbanisme et portant diverses dispositions relatives ...

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... e un certain nombre de modifications au Code de l'urbanisme (concernant la durée de validité des autorisations, le seuil des travaux sur constructions existantes, le recours à l'architecte...).     ...

<span class="highlight">architecte</span>&#160;...

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architecte ...

Allongement de la durée de validité des autorisations d'urbanisme: Décret n°2016-6 du 5 janvier 2016 relatif à la durée de validité des autorisations d'urbanisme et portant diverses dispositions relatives&#160;...

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... e un certain nombre de modifications au Code de l'urbanisme (concernant la durée de validité des autorisations, le seuil des travaux sur constructions existantes, le recours à l'architecte...).   ...
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